Déposée le 21 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) DESAMAIS DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TROPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESAMAIS DISTRIBUTION domicilié(e) La Maison Neuve RN7 - 03000 - AVERMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 586 676 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France.
La marque TROPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676008.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESAMAIS DISTRIBUTION, Société anonyme - La Maison Neuve RN7 - 03000 - AVERMES - France - SIREN 431586676
CABINET BEAU DE LOMENIE - 232, Avenue du Prado - 13295 - MARSEILLE CEDEX 08 - France
Renouvellement avec limitation le 19 avril 2001 n°2196237 - Publication au BOPI 2001-04-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52
Inscription le 19 août 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°66458 - Publication au BOPI 1992-08-19
Inscription le 22 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°446284 - Publication au BOPI 2006-12-22
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2011 n°2471672 - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-05-27
Inscription le 22 juin 2020 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°789091 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-22
Produits contre l'humidité de la maçonnerie, produits pour l'imperméabilisation et l'étanchéité ; enduits et crépis hydrofuges et leurs composants ; produits pour l'absorption de l'humidité, revêtements et peintures d'imperméabilisation et d'étanchéité destinés aux murs sols et toitures ; mastics de vitrier, mastics à l'huile, mastics à modeler. Pulvérisateurs pour insecticides ou fongicides ; outils de jardin actionnés manuellement ; vis et pistolets actionnés manuellement pour l'extrusion du mastic ; vêtements de travail pour la protection contre les accidents et contre l'incendie ; bottes, sabots, brodequins et chaussures de travail. Articles en caoutchouc naturel et en élastomère de synthèse ; feuilles, plaques, lanières, baguettes en matière plastique ; tuyaux pour machines à laver, tuyaux souples en matière synthétique, tuyaux d'arrosage en caoutchouc et en matière plastique, tuyaux industriels flexibles non métalliques, raccords et jonctions non métalliques, butoirs de porte en caoutchouc et en matière plastique, tubes rigides non métalliques, joints de robinets et de bocaux ; rubans auto-collants et bandes adhésives autres que pour la médecine, la papeterie et le ménage ; mastics d'étanchéité pour joints, bouchons de lavabos en caoutchouc et en matière plastique ; coffrets de protection isotherme en matière plastique pour compteurs à eau ; bourrelets adhésifs en mousse de matière plastique ; bourrelets en feutre ; joints en mousse synthétique ; joints en caoutchouc naturel ou artificiel ; joints en matière plastique ; bas de porte auto-collants en matière plastique ; tubes isolants en caoutchouc cellulaire et en mousse synthétique ; films constitués par une feuille en matière plastique non adhésive qui se plaque sur une vitre par pression de l'air et films non adhésifs constitués d'une feuille de matière plastique à fixer sur l'encadrement d'une fenêtre laissant un vide d'air entre la vitre et le film (films de survitrage) ; mousses pour colmater des fentes sous forme de bombes aérosols ; compositions isolantes contre l'humidité dans les bâtiments ; peintures isolantes ; matières isolantes, mastics pour l'étanchéité et l'isolation y compris phonique de toute surface intérieure et extérieure ; produits contre le colmatage, le calfeutrage, l'isolation et l'insonorisation y compris sous forme de mousses synthétiques ; produits pour la réalisation de joints, raccords et solins y compris en mousses synthétiques ; rubans isolants ; produits d'isolation solaire pour les murs et les sols des bâtiments ; produits de scellement ; produits bitumineux pour l'imperméabilisation et l'étanchéité intérieure et extérieure. Dévidoirs et enrouleurs de tuyaux non mécaniques ; plinthes de bas de porte à joints synthétiques, plinthes de bas de porte en poils synthétiques, bas de porte en étoffe ; vannes non métalliques (autres que parties de machines) . Matériel d'arrosage, arroseurs, pistolets et pompes d'arrosage, lances d'arrosage ; articles manufacturés en caoutchouc et en matière plastique, bouillottes, débouchoirs, gants de ménage.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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